Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCHANTE
B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL SARL

Numéro de dépôt :
96633343
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2016

Présentation de la marque ENCHANTE

Déposée le 8 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCHANTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL domicilié(e) 18 Avenue de l'Epi d'Or, Z.A. de l'Epi d'Or,94800 VILLEJUIF (dossier no 2318938) - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 964 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL M. DIAB KANAAN-GERANT domicilié(e) Z.A. DE L'EPI D'OR, 18 AVENUE DE L'EPI D'OR,94800 VILLEJUIF (dossier no 2318938) - 94800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENCHANTE est expirée depuis le 8 juillet 2016.

B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL a également déposé les autres marques suivantes : SARI , DEPUTE , ONE WAY , COMPLOTS , AU VIEUX PARIS , NEW MOON , BOBINO , OFFENCE , RUE DE LA GAITE , TRACT


B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL SARL - 18 Avenue de l'Epi d'Or, Z.A. de l'Epi d'Or,94800 VILLEJUIF (dossier no 2318938) - 94800 - France - SIREN 343964227


B.A.D.I. IMPORT EXPORT SARL M. DIAB KANAAN-GERANT - Z.A. DE L'EPI D'OR, 18 AVENUE DE L'EPI D'OR,94800 VILLEJUIF (dossier no 2318938) - 94800 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318938 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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